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DeutschLes Conditions
Générales (ci-après désignées par
"Conditions Générales") et les Conditions
Spécifiques (ci-après désignées par "Conditions Spécifiques") suivantes,
ci-après conjointement désignées par "les Conditions
Générales et Spécifiques", constituent une convention
légale et sont applicables au contenu et aux Services fournis par
Service de Messages Courts (ci-après désigné par
"Service SMS") et aux services fournis via l’internet, ce site
web ou un site wap ("les Sites") et/ou via d’autres moyens de
remise de contenu mobile par le Fournisseur d’Accès ou ses
filiales (ci-après désigné par "le Fournisseur
d’Accès", "nous", "de, par ou pour
nous", "notre"), à moins qu’il n’en soit
convenu autrement par écrit. VEUILLEZ CONSULTER ICI LES CONDITIONS SPÉCIFIQUES QUI S’APPLIQUENT
À VOTRE PAYS. Les deux utilisations du service SMS et de
l’internet (y compris l’utilisation des Sites) sont collectivement
désignées par le “Service” ou les
“Services”. Le Fournisseur d’Accès a le droit de
modifier ces Conditions Générales et Spécifiques à
tous moments. Par conséquent, lisez ces pages
régulièrement. En cas d’utilisation ou de consommation de
contenu et de Services déterminés, outre les Conditions
Générales et Spécifiques, toutes règles de jeu,
règles de concours publicitaires, conditions de promotion de ventes,
directives ou dispositions s’appliquant à ce contenu et ces
Services, et divulguées au préalable (désignées
ci-après par “Dispositions Supplémentaires”)
prendront également effet. Les Dispositions Supplémentaires sont
réputées être insérées ici et faire partie intégrante
de ces Conditions Générales. En cas de toute divergence entre ces
Conditions Générales et les Dispositions Supplémentaires,
ces dernières l’emporteront. Ces Conditions
Générales intègrent et incluent également la Politique de la Vie Privée et la Politique
des Droits d’Auteur du Fournisseur d’Accès. Les
Conditions Générales et Spécifiques et les Dispositions
Supplémentaires sont une traduction des Documents Originaux (en
langue anglaise) en français. En cas de toute divergence
entre la traduction en français et les Documents Originaux et
en cas de tous litiges, les Documents Originaux l’emporteront.
Veuillez consulter les Documents Originaux sur
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l’utilisation des Sites) est collectivement évoquée comme
le “Service” ou les “Services”. Dans le message gratuit
d’accueil du Fournisseur d’Accès, vous trouverez l’URL
(Uniform Resource Locator) des Sites sur lesquels les Conditions
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qu’ils ont eu la possibilité de lire et d’accepter les
Conditions Générales et Spécifiques avant d’utiliser
le Service. L’ACCEPTATION DU
CONTENU ET DES SERVICES SMS ET L’UTILISATION DES SITES CONSTITUENT UNE
ACCEPTATION DE CES CONDITIONS GÉNÉRALES ET SPÉCIFIQUES, DE
LA POLITIQUE DES DROITS D'AUTEUR ET DE LA POLITIQUE DE LA VIE PRIVÉE. Si vous ne convenez
pas de ces dispositions, n’utilisez pas le contenu et les Services.
À l’aide des
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sans fil, y compris, mais sans s’y limiter, des nouvelles ou des
informations, des services électroniques, des services de chat, des
plaisanteries, des horoscopes, des jeux, des tonalités, des papiers
peints, des sons humoristiques, des tonalités réelles et des
vidéos. Le Service peut également inclure l’accès au
contenu et aux Services de tiers indépendants. Les Conditions
Générales et Spécifiques et les Dispositions
Supplémentaires sont également applicables à toute
extension ou amélioration des présents Services. Le Fournisseur d’Accès
peut modifier ou cesser le Service (ou toute partie de celui-ci) à tous
moments, temporairement ou définitivement. Vous convenez que le
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modifié, cessé ou suspendu.
Pour utiliser le service, vous
devez (1) avoir atteint au moins l’âge décrit dans les Conditions Spécifiques et être le titulaire
habilité d’un compte sans fil et/ou avoir l’autorisation du
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dernier en son nom et (2) convenir au nom du payeur de factures et de
vous-même que vous êtes lié par ces Conditions
Générales et Spécifiques. Le Service est fourni “tel
quel”et “tel que disponible” au moment de l’utilisation
ou de la consommation et le Fournisseur d’Accès n’accepte
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informations ou des messages personnels ne sont pas enregistrés
(à temps), sont effacés ou sont incorrectement fournis. Afin
d’utiliser le service SMS, vous devez avoir les moyens de communication
mobile nécessaires. Certaines applications sans fil sont uniquement
disponibles pour un nombre sélectionné de
téléphones mobiles. Ceci représente un problème
avec les fabricants de combinés et est donc hors du contrôle du
Fournisseur d’Accès. Pour empêcher toute déception,
nous vous demandons de vérifier la compatibilité de votre téléphone
avant de vous abonner au Service, comme indiqué dans la section des
téléphones compatibles, mentionné dans le programme
"Téléphones Compatibles" sur les Sites. De
plus, VOUS DEVEZ AVOIR UN ABONNEMENT À DES COMMUNICATIONS
MOBILESAUPRÈS D’UN FOURNISSEUR D’accès à un
service mobile participant ou sinon accéder À un réseau de
communications MOBILES pour lequel le fournisseur d’accès rend le
service disponible comme tous services de fournisseur d’accès à
des services mobiles, nécessaires pour télécharger du
contenu, et payer toutes redevances de services (de fournisseur
d’accès à des services mobiles) liées À CET
accès. vous devez avoir une CONNEXION INTERNET QUI FONCTIONNE,
INSTALLÉE SUR VOTRE TÉLÉPHONE MOBILE (WAP, GPRS). Pour
des instructions, veuillez contrôler le site Web de votre fournisseur de
services mobiles. Vous
êtes responsable de garantir que vous avez les dispositifs
nécessaires pour réaliser la connexion, y compris un
téléphone mobile ou un ordinateur personnel ou tous autres
dispositifs qui peuvent être nécessaires. Vous êtes responsable
de garantir que votre équipement et/ou votre logiciel ne
dérangent pas les opérations du Fournisseur d’accès
ou ne s’immiscent pas dans celles-ci. Tout équipement ou logiciel
entraînant une interférence seront immédiatement
déconnectés du Service et le Fournisseur d’Accès
aura le droit de cesser ou de suspendre immédiatement le Service. Si
toute amélioration apportée dans le Service ou à celui-ci
nécessite des modifications dans votre équipement ou logiciel,
vous devez effectuer ces modifications à vos propres frais.
L’accès au Service peut être fourni en vous remettant du
contenu téléchargeable de la catégorie à laquelle
vous vous êtes abonné (par ex. en fournissant un papier peint) ou
en vous permettant de télécharger le contenu (par ex. en
remettant un lien wap push ou un PIN pour télécharger le contenu
des Sites dédiés ou en fournissant l’accès au
contenu (par ex. en activant MSISDN [numéro RNIS de la station mobile]
pour le contenu). Les redevances seront dues, que vous ayez ou non
réellement téléchargé tout contenu ; le fait pris
en considération pour les redevances sera uniquement la fourniture du
droit de télécharger et de recevoir du contenu mobile (de
divertissement) et/ou d’y accéder.
Vous avez libre accès
à nos Sites. Pour le service SMS, vous devez être inscrit comme
titulaire d’un compte et les frais du service SMS seront facturés
sur votre facture de téléphone sans fil ou seront déduits
de votre solde. Des redevances distinctes pour des messages textuels transmis
par un fournisseur d’accès sans fil entrent en vigueur. Dans le
message de bienvenue gratuit du Fournisseur d’Accès, vous
trouverez des informations sur les redevances à payer au Fournisseur
d’Accès et la fréquence du Service. Toutes les redevances,
y compris les redevances pour les contrats d’abonnement existants, sont
soumises à modification sur notification du Fournisseur
d’Accès. Le Fournisseur d’Accès vous notifiera cette
modification dans des conditions raisonnables. Si vous ne convenez pas de
nouvelles redevances (qui seront applicables uniquement sur une base
prospective), vous pouvez supprimer votre abonnement et/ou votre compte avec
effet immédiat lors de la cessation. Dans le cas de factures provenant
d’un tiers, les conditions de paiement de ce tiers s'appliqueront
à ces factures. Vous paierez ou rembourserez au Fournisseur
d’Accès tous les impôts nationaux et locaux ou autres
(excepté les impôts basés sur le bénéfice net
du Fournisseur d’Accès), y compris, mais sans s’y limiter,
les impôts sur la transaction de ventes, l’impôt sur la
propriété lié à l’occupation et
l’impôt sur les jeux de chance ou tous prélèvements
imposés au lieu de ceux-ci, ces impôts reposant sur les coûts
dus pour l’utilisation du Service, indépendamment de ce que ces
impôts soient prélevés actuellement ou à
l’avenir par des autorités internationales, européennes,
nationales ou locales ou par tout autre organisme ou tous autres organismes
habilités à prélever des impôts.
Vous convenez d’utiliser le
Service conformément au Code de Conduite suivant :
a. vous maintiendrez toutes les
informations qui vous seront fournies par le Service privées et
confidentielles et vous ne transmettrez pas ces informations à quiconque
sans l’autorisation du Fournisseur d’Accès ou de la personne
qui vous les a fournies ;
b. vous n’utiliserez pas le
service pour exercer une forme quelconque de harcèlement ou de
comportement insultant, y compris, mais sans s’y limiter,
l’affichage de communications, d’images ou d’enregistrements
qui contiennent des déclarations calomnieuses, injurieuses, insultantes
ou diffamatoires ou une langage ou des images racistes, pornographiques,
obscènes ou insultantes ;
c. vous n’utiliserez pas le
Service pour violer les droits à la vie privée, les droits de
propriété ou tous autres droits du Fournisseur
d’Accès ou de toute personne ;
d. vous n’afficherez pas de
messages, d’images ou d’enregistrement ou n’utiliserez pas le
Service d’une manière quelconque violant, plagiant ou enfreingnant
le droit du Fournisseur d’Accès ou de tout autre tiers, y compris,
mais sans s’y limiter, tous droits d’auteur ou à la vie
privée ou autres droits personnels ou de propriété, ou
d’une manière qui est frauduleuse ou autrement illégale ou
enfreint toute loi ;
e. vous n’utiliserez pas le
Service pour promouvoir toute demande de fonds, toute publicité ou toute
demande de biens ou de services ;
f. vous n’afficherez pas ou
ne transmettrez pas d’une manière quelconque toutes informations
de contact, y compris, mais sans s’y limiter, des numéros de
téléphone, des adresses postales, des adresses e-mail, des sites
web ou des noms et prénoms par l'intermédiaire de vos
informations publiquement affichées ;
g. vous ne reproduirez pas, ne
copierez pas, ne vendrez pas, ne revendrez pas ou n’utiliserez pas le
Service, en tout ou en partie ; et
h. vous n’utiliserez pas le
Service à des fins commerciales ;
i. vous n’utiliserez pas le
Service pour envoyer des messages e-mail non sollicités, y compris, mais
sans s’y limiter, de la publicité commerciale en grande
quantité ou des messages enregistrés d’information
("Spam"). En outre, vous n’utiliserez pas le Service pour (a)
envoyer des messages e-mail qui sont excessifs et/ou destinés à
harceler ou agacer les autres, (b) continuer d’envoyer des messages e-mail
au Fournisseur d’Accès ou à un destinataire ayant
indiqué qu’il/qu’elle ne souhaitent pas les recevoir, (c)
envoyer des messages e-mails avec une information trompeuse ou fallacieuse en
en-tête, (d) envoyer des messages e-mail malveillants, y compris, mais
sans s’y limiter, le “bombardement de courrier", ou (e)
envoyer ou recevoir des messages e-mails d’une manière qui
enfreint les politiques de l’utilisation de tout fournisseur
d'accès à un service internet ;
j. le Fournisseur
d’Accès réserve à sa seule discrétion le
droit de cesser ou de suspendre votre utilisation du Service pour toute
violation de ces interdictions.
Afin de garantir une utilisation
sûre du Service et le paiement des redevances applicables, vous
garantirez qu’à tous moments : (a) les informations personnelles
(devant être désignées ci-après par “les
Informations Enregistrées”) communiquées dans le formulaire
d’inscription sont correctes et complètes. Si le Fournisseur
d’Accès estime, à sa seule discrétion, que les
Informations Enregistrées sont inexactes ou incomplètes, il a le
droit de suspendre votre compte ou d’y mettre fin et de refuser
l’utilisation tant actuelle que future du Service ou de tout
élément de celui-ci. Vous êtes responsable de garder secrets
tous mots de passe et/ou comptes attribués à vous par le
Fournisseur d’Accès et vous être entièrement
responsable de toutes les actions exécutées impliquant
l’utilisation de votre mot de passe ou de votre compte. À la fin
de chaque session, vous fermez votre compte (en fermant votre navigateur) et
vous contactez le Fournisseur d’Accès si vous remarquez ou vous
soupçonnez qu’une utilisation interdite de votre mot de passe ou
de votre compte a eu lieu, ou que la sécurité ou la protection
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l’accès à certains Services sans que vous vous inscriviez
comme utilisateur, comme une inscription via votre téléphone
mobile pour le service SMS. Dans chacun de ces cas, votre identification repose
sur le moyen d’identification que nous jugeons approprié, comme
votre numéro de téléphone mobile. Dans chaque cas, vous
recevrez un message de bienvenue gratuit du Fournisseur d’Accès.
Nous vous demandons de vérifier et d’enregistrer ce message sur
votre téléphone mobile.
Si des prix peuvent être
gagnés comme partie du Service, vous devez être inscrit
auprès du Fournisseur d’Accès conformément à
l’article 5 de ces Conditions Générales pour recevoir le
prix gagné. Des Disposition Supplémentaires peuvent être
applicables. Vous pouvez trouvez celles-ci sur les Sites. Les informations
communiquées doivent être valides pour réclamer le prix.
Les gagnants seront tirés au sort par un ordinateur. Les prix sont
décernés à des utilisateurs qui ont atteint
l’âge décrit dans les Conditions
Spécifiques, vivant dans un pays et y ayant une adresse postale
comme indiqué dans les Conditions Spécifiques.
En cas de doute à propos de l’âge, le Fournisseur
d'Accès a le droit de demander à tous moments une copie
d’une preuve d'identification valide avant de remettre les prix.
Le droit de recevoir des prix
expire si nous n’avons pas reçu dans les 21 jours une copie
d’une preuve d’identité valide conformément à
cet article. Les prix en numéraire seront uniquement versés sur
des comptes bancaires détenus dans des banques dans votre pays. Des prix
peuvent être assujettis à un impôt sur les jeux de chance ou
à tous prélèvements imposés au lieu de ceux-ci.
L’acceptation du prix par l’utilisateur signifie que
l’utilisateur autorise le Fournisseur d’Accès à se
servir de son nom et de toutes ses images prises dans le cadre de la
cérémonie de remise de prix, aux fins des activités
promotionnelles du Fournisseur d’Accès, sans que le Fournisseur
d’Accès doive une rémunération au gagnant du prix.
Le Fournisseur
d’Accès ne peut garantir que le contenu et les Services fournis
correspondent aux images sur les Sites du Fournisseur d’Accès. Les
prix seront mis à disposition dans les six semaines après
qu’ils ont été gagnés. Tous les frais comme le
transport et les frais bancaires et postaux, mais sans se limiter à
ceux-ci, sont à la charge de la partie destinataire, sauf
déclaration contraire. Les sociétés et/ou les
entités juridiques et/ou les sponsors ainsi que les employés et
les partenaires commerciaux sont exclus de la participation. Le Fournisseur
d’Accès n’échangera aucune correspondance sur les
résultats.
Le Fournisseur
d’Accès attache une grande importance à la vie
privée de ses utilisateurs. À cette fin, nous avons
élaboré une Politique de la Vie Privée
distincte qui fait partie intégrante des Conditions
Générales et Spécifiques et des Dispositions
Supplémentaires du Fournisseur d’Accès. Vous reconnaissez
que le Fournisseur d’Accès peut collecter et traiter des
"informations personnelles", des "informations financières"
ou des "informations démographiques et d’utilisation"
("les Informations") dans le cadre du Service. Nous pouvons
transmettre des Informations à votre fournisseur de service mobile et/ou
au fournisseur de service d’accès pour garantir la collecte de
redevances, et ces Informations collectées par le Fournisseur
d’Accès peuvent être enregistrées et traitées
dans le pays dans lequel le Fournisseur d’Accès ou ses agents
maintiennent des installations. En utilisant le Service, vous consentez
à tous transferts d’information de ce type en dehors de votre
pays. En utilisant le Service du Fournisseur d’Accès, vous
convenez de cette Politique de la Vie Privée, de
la Politique des Droits d’Auteur et des Conditions
Générales et Spécifiques. Si vous ne pouvez pas accepter
ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre Service. Nous nous
réservons le droit de modifier, d’agrandir ou de limiter cette Politique de la Vie Privée, la Politique
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Spécifiques à tous moments. Sauf décision explicite
contraire, les Conditions Générales et
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lesquelles le Service actuel est agrandi ou amélioré. Par
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eux par tout tiers dus à, résultant de ou liés à
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téléchargements à partir du Site, (2) la violation de ces
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peuvent être interrompues en envoyant un message SMS commençant
par le mot clé, soit votre code d’entrée, suivi d'un
espacement puis du mot STOP ou toutes autres données qui peuvent
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message au numéro abrégé (le code bref) que vous avez
utilisé pour l’entrée. Par exemple, vous pouvez envoyer le
message ZOO STOP (pour arrêter le service Zoo) au code bref applicable et
l’annulation prendra immédiatement effet à la
réception de la demande de cessation. Pour de plus amples
détails, veuillez consulter les Conditions
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cliquer sur le drapeau correspondant à votre pays. Par ailleurs, un e-mail peut être envoyé à l'adresse de
courrier électronique qui vous a été communiquée
sur le Site et/ou par nos Services ou il est possible d’appeler le
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CONCERNANT LE SERVICE, LE CONTENU, LE LOGICIEL ET LES SITES, Y COMPRIS, MAIS
SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE TITRE, LA COMMERCIABILITÉ,
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TÉLÉPHONE MOBILE OU DE PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT
DU TÉLÉCHARGEMENT OU DE L’UTILISATION DU CONTENU, DE CE
LOGICIEL ET DE SITES ;
e. À PROPOS DES SERVICES
DE CHAT : LES SERVICES DE CONTENU MOBILE, SOIT LE SERVICE SMS, SONT UNIQUEMENT
À DES FINS DE DIVERTISSEMENT : DES IMAGES DE PERSONNES NE SONT
MONTRÉES À LA TÉLÉVISION, SUR LES SITES ET/OU SUR
DES TÉLÉPHONES MOBILES QU’À DES FINS
D’ILLUSTRATION. ELLES NE SONT PAS DES PERSONNES RÉELLES QUI VOUS
FOURNISSENT LES SERVICES.
EN AUCUNE CIRCONSTANCE, Y COMPRIS
LA NÉGLIGENCE, LES FOURNISSEURS D’ACCÈS PARTIES AUX
PRÉSENTES NE SERONT RESPONSABLES VIS-À-VIS DE VOUS OU D’UN
TIERS DE TOUS DOMMAGES-INTÉRÊTS, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y
LIMITER, DE DOMMAGES-INTÉRÊTS DIRECTS, INDIRECTS, SECONDAIRES,
SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES, PUNITIFS, À DES TIERS OU
CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS LES DOMMAGES-INTÉRÊTS POUR PERTE DE
BÉNÉFICES COMMERCIAUX, INTERRUPTION D’ACTIVITÉS
COMMERCIALES, PERTE D’INFORMATIONS COMMERCIALES ET AUTRES)
RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION, DE VOTRE UTILISATION ERRONÉE OU
DE VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER LE SERVICE, LE CONTENU, LE
LOGICIEL ET LES SITES, MÊME SI LE REPRÉSENTANT AGRÉÉ
DU FOURNISSEUR D’ACCÈS A ÉTÉ MIS AU FAIT DE LA
POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES-INTÉRÊTS (Y COMPRIS LES
DOMMAGES-INTÉRÊTS SUBIS PAR DES TIERS). CERTAINES JURIDICTIONS NE
PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE LA RESPONSABILITÉ
DES DOMMAGES-INTÉRÊTS SECONDAIRES OU CONSÉCUTIFS ET IL SE
PEUT DONC QUE LA LIMITATION OU L’EXCLUSION PRÉCÉDENTES NE
S’APPLIQUENT PAS À VOUS. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ
TOTALE ENVERS VOUS DES FOURNISSEURS D’ACCÈS PARTIES AUX
PRÉSENTES POUR TOUS DOMMAGES-INTÉRÊTS, PERTES ET MOTIFS
D’ACTION EN JUSTICE (QUE CE SOIT CONTRACTUELLEMENT, EN RESPONSABILITÉ
CIVILE [Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE] OU AUTREMENT) N’EXCÈDE LE
MONTANT QUE VOUS AVEZ VERSÉ POUR VOUS INSCRIRE AU SERVICE, AU CONTENU,
AU LOGICIEL ET AUX SITES.
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